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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLIMAT DE FRANCE
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MAISON DE CAMPAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE CAMPAGNE
CLIMAT DE FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1452925
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1998

Présentation de la marque MAISON DE CAMPAGNE

Déposée le 4 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CLIMAT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIMAT DE FRANCE domicilié(e) avenue des Andes, Z.A. de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MAISON DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE CAMPAGNE est expirée depuis le 4 mars 1998.

CLIMAT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAT DE FRANCE UN NOUVEAU CLIMAT DANS L HOTELLERIE , CLIMAT DE FRANCE , CLIMAT DE FRANCE UN NOUVEAU CLIMAT DANS L HOTELLERIE , CLIMAT DE FRANCE , CLIMAT DE FRANCE LOUISIANE , LA SOUPIERE


CLIMAT DE FRANCE S.A., société anonyme - avenue des Andes, Z.A. de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

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